Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOITS D'ANJOU AU COINTREAU
BARTHELAIX Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
94512255
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque LES TOITS D'ANJOU AU COINTREAU

Déposée le 16 mars 1994 par la société BARTHELAIX Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES TOITS D'ANJOU AU COINTREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société BARTHELAIX Jean-Pierre domicilié(e) 3 rue Saumuroise, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 102 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARTHELAIX Jean-Pierre - France.

La marque LES TOITS D'ANJOU AU COINTREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOITS D'ANJOU AU COINTREAU est expirée depuis le 16 mars 2004.

BARTHELAIX Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LE CHOCOLAT DE L'ANJOU BARTHELAIX CHOCOLATIER JEAN-PIERRE , LES SARMENTS DU LAYON , PALAIS D'OR


BARTHELAIX Jean-Pierre - 3 rue Saumuroise, 49000 ANGERS - France - SIREN 072102676


BARTHELAIX Jean-Pierre - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400175 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Bonbon de chocolat bleu, plat, de forme carrée, garni d'une ganache de chocolat blanc et d'écorces d'oranges macérées au Cointreau